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Facettes du droit de la personnalité
- Auteur: Margareta Baddeley et al. (eds.)
- ISBN: 978-3-7255-8524-3
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Introduction au Droit en themes fondamentaux du droit civil
- Auteur: Jean-Luc Aubert, Eric Savaux
- ISBN:
Cette Introduction au droit prend en compte l'importance croissante d'une orientation rapide et éclairée des étudiants : à cette fin, elle présente une description de l'ensemble du phénomène juridique, droit privé et droit public constituant les éléments complémentaires de ce phénomène. En même temps qu'elle présente et explicite le concept de droit », elle apporte un aperçu général de l'état du droit français au milieu de l'année 2020. Pour faciliter l'accès à la connaissance et l'assimilation de ce phénomène social, deux compléments, de natures très différentes, prolongent l'introduction au droit proprement dite. D'abord, une approche plus précise du droit civil, branche mère du droit français. L'objectif est de permettre au lecteur, par la présentation juridique de thèmes familiers (la personne dans la vie sociale, la famille, la propriété des biens, les contrats - matière réformée par l'ordonnance du 1er février 2016 -, la responsabilité civile...), une meilleure perception des mécanismes juridiques. Ensuite, un recueil de documents, qui apporte, à la fin de l'ouvrage, l'illustration concrète de certains éléments des développements (décisions des différentes juridictions - intégrant la rédaction rénovée des arrêts de la Cour de cassation - circulaire ministérielle, traités, etc.), ainsi que des conseils pour les exercices classiquement proposés aux étudiants en droit : le commentaire d'arrêt, le cas pratique et la dissertation juridique. Principalement destiné aux étudiants de première année de droit et, plus largement, à tous les étudiants dont le cursus comporte une ouverture sur le droit, cet ouvrage, en ce qu'il présente une réflexion synthétique et globale, intéressera aussi les étudiants de troisième cycle et tous ceux qui sont attentifs à la vie sociale.
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Le pouvoir en droit privé
- Auteur: Emmanuel Gaillard
- ISBN:
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Droit civil Les obligations
- Auteur: François Terré, Philippe Simler, Yves Lequette, François Chénedé
- ISBN: 978-2-247-17030-2
Branche essentielle du droit civil français, l'étude du droit des obli gations est indispensable à tout étudiant pour une bonne maîtrise du d roit en général.Selon une division classique et claire, l'ouvrage comp orte deux parties.La première expose les sources des obligations, le c ontrat (quotidiennement à la source d'obligations : vente, échange, lo uage, dépôt, prêt...), les obligations extra-contractuelles (qui naiss ent le plus fréquemment d'accidents) la responsabilité civile.Les obl igations sont soumises à des règles communes : le régime général des o bligations, exposé dans la deuxième partie. Cette nouvelle édition es t à jour de l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit d es contrats, du régime général et de la preuve des obligations.
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Droit civil des obligations: Méthodologie & sujets corrigés
- Auteur: Annick Batteur (dir)
- ISBN: 978-2-247-16052-5
"Destinées aux étudiants suivant un enseignement juridique (licence en droit, IEP, etc.), les Annales Droit civil des obligations 2021 reg roupent en un seul ouvrage :- des sujets d'examen corrigés, donnés d ans une vingtaine d'Universités françaises corrigés par les enseigna nts responsables de la matière et traitant de manière systématique l es principaux thèmes du programme de droit administratif ;- des cons eils méthodologiques : exposés des techniques de la dissertation, du commentaire d'arrêt, de l'étude de cas et de la recherche documenta ire permettant de réussir les différents types d'exercices proposés dans le cadre du contrôle continu, des examens ou des concours."
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Droit civil. Les personnes
- Auteur: François Terré, Dominique Fenouillet
- ISBN:
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Droit civil : Les biens
- Auteur: François Terré et Philippe Simler
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Le droit civil dans le contexte international : Journée de droit civil 2011
- Auteur: Margareta Baddeley et al. (eds.)
- ISBN: 978-3-7255-6653-2
Cet ouvrage rassemble des contributions autour du thème Le droit civil dans le contexte international. La majorité d’entre elles reprennent les conférences présentées à l’occasion de la Journée de droit civil 2011 de la Faculté de droit de l’Université de Genève. Les textes traitent des questions d’actualité qui nécessitent l’application à la fois du droit civil interne et du droit international privé et conventionnel : le droit de la filiation et de la famille à la lumière de la Convention européenne des droits de l’homme, la législation suisse et comparée sur l’enlèvement international d’enfants, les droits du nom suisse actuel et futur en comparaison de quelques législations étrangères en la matière, la prévoyance dans le tourbillon d’un divorce international, le droit de suite en Suisse du trust de droit étranger, les for et droit élus et la protection du client bancaire par la Convention de Lugano, l’eurohypothèque et la pénétration du droit suisse par la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises. Les problèmes juridiques et pratiques posés par ces sujets sont complexes. Les auteurs espèrent apporter des éclaircissements utiles aux praticiens et de l’inspiration aux théoriciens du droit et aux étudiants.
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La responsabilité civile et pénale du chef d'entreprise
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LE PRINCIPE RESPONSABILITÉ UNE ÉTHIQUE POURLA CIVILISATION TECHNOLOGIQUE
- Auteur: HANS JONAS
- ISBN: 2 - 204 - 04160 - 2
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DEUXIÈME LIVRE BLEU CONCERNANT LA RÉVISION DU DROIT MARITIME BELGE ÉBAUCHE DE CODE BELGE DE LA NAVIGATION (DROIT PRIVÉ)
- Auteur: Eric Van Hooydonk
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la preuve en droit de la responsabilité civile
- Auteur: Christine Chappuis et Bénédict winiger
- ISBN: 978-3-7255-6425-5
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